Le présent site tovalo.fr est édité par :
Conformément à l'article L.123-9-1 du Code de commerce, les informations relatives à l'immatriculation (numéros SIREN et SIRET) seront mises à jour dans les présentes mentions dès leur attribution.
Mohammed Mrimi, en qualité d'exploitant individuel.
Pour toute question relative au contenu du site : contact.tovalo@gmail.com
Le site est hébergé par :
L'ensemble des éléments présents sur le site tovalo.fr (textes, graphismes, logo, icônes, mise en page, code source, photographies, charte graphique) est la propriété exclusive de Mohammed Mrimi, à l'exception des photographies fournies sous licence Unsplash et des marques citées qui restent la propriété de leurs détenteurs respectifs.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur, conformément aux articles L.122-4 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Toute exploitation non autorisée est susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.
La dénomination « Tovalo » et le logo associé sont utilisés par Mohammed Mrimi dans le cadre de son activité professionnelle. Tout usage non autorisé est prohibé.
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Tovalo n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur politique de confidentialité ou leurs pratiques.
La mise en place de liens vers le site tovalo.fr est soumise à l'autorisation préalable de l'éditeur.
Les informations recueillies via le formulaire de contact (entreprise, nom du contact, email, téléphone, type et volume de matériel, message) font l'objet d'un traitement informatique destiné à :
Responsable du traitement : Mohammed Mrimi — 31 route de Paris, 31140 Aucamville — contact.tovalo@gmail.com
Base légale : exécution de mesures précontractuelles prises à votre demande (article 6.1.b du RGPD).
Destinataires : les données sont exclusivement destinées à Tovalo et ne sont ni cédées, ni vendues, ni transmises à des tiers à des fins commerciales.
Durée de conservation : les données sont conservées pendant la durée nécessaire à la gestion de votre demande, et au maximum 3 ans à compter du dernier contact en l'absence de relation commerciale.
Vos droits : conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition au traitement de vos données. Vous pouvez exercer ces droits par email à contact.tovalo@gmail.com en justifiant de votre identité.
Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) : www.cnil.fr.
Le site tovalo.fr utilise uniquement des cookies de mesure d'audience anonymisée, destinés à comprendre l'usage du site et à en améliorer l'expérience. Aucun traceur publicitaire ni cookie tiers à finalité marketing n'est déposé.
Vous pouvez accepter ou refuser le dépôt de ces cookies via le bandeau présenté lors de votre première visite. Votre choix est conservé localement et peut être modifié à tout moment en supprimant les données de site dans votre navigateur.
L'éditeur s'efforce de fournir des informations aussi exactes que possible. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou erreurs présentes sur le site, ni des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du site.
Les informations communiquées sur le site sont présentées à titre indicatif, ne sont pas exhaustives et ne sauraient engager la responsabilité de Tovalo sans engagement contractuel formel.
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Pour toute question relative aux présentes mentions ou au site :